Risques marchés travaux : 

Juristes, acheteurs et chargés d’opérations, associés pour anticiper les risques

risques travaux

Risques marchés publics de travaux

Durant l’exécution de son marché, l’acheteur travaux a son lot quotidien de tergiversations avec ses partenaires. Il « rêve » de trouver les solutions et la posture adéquate pour une réalisation optimale de ses attentes. Les outils juridiques et contractuels permettent pourtant de sauver les meubles.

En tant qu’acheteur public, la réglementation peut paraître contre-productive : soit qu’elle semble vous contraindre à des délais procéduraux incompatibles avec vos plannings opérationnels, soit que vous lui reprochiez des prescriptions administratives et/ou financières inutiles et disproportionnées. Pourtant le code de la commande publique met à votre disposition des instruments qui, une fois maîtrisés et utilisés à bon escient, peuvent vous permettre de structurer au mieux vos besoins et d’en suivre la concrétisation avec pragmatisme.

3 outils existants pour se sécuriser

1) Les « variantes » 

Ainsi, à partir de la solution de base exprimée, vous pouvez « ouvrir à variante » en proposant voire en imposant aux candidats – selon votre choix – de vous apporter des procédés alternatifs.

2) Les « PSE » 

Prestations Supplémentaires Éventuelles : Des prestations complémentaires (et non plus alternatives comme pour le cas des variantes) que vous demandez aux fournisseurs de chiffrer, sur des aspects qui encore une fois doivent rester marginaux quant à votre besoin global, et que vous retiendrez – ou non – en fonction des prix proposés pour l’attribution du marché.

3) Les « options » 

Un dispositif vous permettant de faire évoluer le contrat en cours d’exécution. 

3 types d’options : les tranches optionnelles, la reconduction du marché initial et les marchés pour prestations similaires.

Encore une fois, ces hypothèses doivent avoir été précisées lors de la consultation et dans les documents contractuels initiaux.

Les outils présentés sont vertueux et relativement faciles à appréhender. N’hésitez pas à les faire vôtres pour sécuriser les risques et parfaire votre stratégie achat.

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Anticiper les risques sur les marchés publics de travaux

Un article de Mathieu Blossier et Mélanie Spagnuolo à lire dans Decision Achats.

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